Bien que les motards pensent faire des économies en roulant avec leur deux-roues sans assurance, les conséquences en cas d’accident peuvent être terribles. En effet, en cas d’accident, les frais engagés peuvent être très élevés. Si le sinistre est plus grave, le motard pourra même perdre ses biens. Piloter une motocyclette est un privilège nécessitant une grande responsabilité. Les conséquences peuvent être très graves concernant les tierces victimes du conducteur non assuré.
Quelles sont les sanctions financières et pénales d’un motard non assuré ?
Selon la gravité du sinistre, un motard peut être condamné à un an de prison avec 6 mois fermes. La peine peut être plus lourde. Conduire sans assurance rend le scootériste passible d’une très grosse amende pénale et financière. Selon l’article L. 211-1 du code des assurances, le pilote risque une amende atteignant jusqu’à 3750 €.
Il risque une suspension du permis pouvant atteindre 3 ans, la mise en fourrière du deux-roues, annulation du permis de conduire avec interdiction de passer le permis durant les 3 prochaines années. Le motard non assuré devra entreprendre des travaux d’intérêt général, subir une peine de jour-amende ou suivre un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière. Le pilote de moto devra payer également une amende forfaitaire de 35 € pour ne pas avoir présenté la vignette verte ou un certificat durant un contrôle routier.
Assurer la moto ou le scooter est une prestation obligatoire
Souscrire une assurance est une démarche rendue obligatoire par le Code de la route. Cette obligation d’assurance est valable, qu’importe la nature du motocycle. Ainsi, la souscription à la formule tierce responsabilité civile est obligatoire pour les deux-roues, véhicules 3 roues, dirt bike, quad, roadster, scooter…
Seule la formule tierce RC est obligatoire. Pour souscrire à l’offre la plus abordable, il vaut mieux recourir à un comparatif d’assurances. Demander un devis en ligne permet de trouver plus facilement les formules d’assurances motos et scooters idéales. L’assurance permet d’améliorer la sécurité motard. Grâce au devis d’assurance moto, on peut trouver l’offre adaptée à son budget.
Conséquences d’une victime d’un conducteur de moto non assuré
Un motard qui n’a pas assuré son motocycle et qui provoque un accident constate que la victime doit souvent supporter les conséquences les plus graves. Dans le cas où le responsable du sinistre n’a pas souscrit d’assurances, la tierce victime de l’accident devra porter plainte et exercer un recours par voie judiciaire. Le pilote qui conduit le véhicule lors de l’accident risque également des conséquences lourdes. Une mutuelle de moto couvre seulement le deux-roues et ses passagers et non le pilote.
Pour y remédier, il est vivement recommandé de souscrire à la formule d’assurance moto et scooter garantie conducteur. Ceux qui négligent le paiement de la cotisation n’auront aucun recours immédiat dans le paiement des frais et indemnités relatives aux soins du pilote accidenté. Ils pourront notamment compter sur le fonds de garantie. Ils devront toutefois faire une avance de certaines dépenses et entreprendre une longue procédure, qui peut être coûteuse et dont l’issue du dédommagement est incertaine.